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Considérant la beauté resplendissante de la rivière Kipawa, avec tout son héritage culturel et naturel, vous pensez probablement qu'elle sera épargnée par les développements destructifs...

Il n'en est rien.
Nortre position

Protéger et faire respecter le droit public de navigation au Canada

Refuser tout détournement des eaux de la rivière Kipawa

Mise à jour d'avril 2008

Les Amis de la Rivière Kipawa ont déposé le factum de la requête portant sur les droits de navigation à la Cour d'appel fédérale.

Lisez notre factum >> ici <<
Mise à jour de janvier 2008

Les Amis de la Rivière Kipawa ont déposé une requête en appel de la décision
prise par le juge Noel en décembre 2007 rejetant notre demande de révision
judiciaire.
Lisez notre requête en appel >> ici <<
Mise à jour de décembre 2007

Le juge Noel de la Cour fédérale a publié son jugement défavorable à la demande
de révision judiciaire des tentatives des Travaux publics et Services
gouvernementaux du Canada et de Transport Canada d'éliminer les droits de
navigation historiques sur la rivière Kipawa à Laniel.

Lisez la décision du juge Noel
>> ici <<
La tentative du gouvernement fédéral de porter atteinte à nos droits de navigation.
En 1968, deux touristes aventureux en provenance des États-Unis, qui
traversaient chaque année la région de la rivière Kipawa durant leurs vacances,
ont décidé d'emporter leur raft pour descendre la section de la rivière depuis
Laniel.

Cette descente sur cette section de la rivière Kipawa, incluant le passage à
travers la chute du barrage de Laniel, est la première descente répertoriée de
la navigation récréative moderne de la rivière.

Cette expédition fut suivie par d'autres descentes exploratoires effectuées par
des kayakistes et canoéistes provenant de la région de Rouyn-Noranda vers
1970-71. Plus tard dans les années 1970, des pagayeurs québécois ont fréquemment
descendu la rivière Kipawa et l'ont également utilisée pour s'entraîner en vue
de compétitions en eaux vives.

C'est en 1987 que s'est tenu le premier Festival de la rivière Kipawa. Cet
événement a évolué au point de devenir un festival annuel célébrant la beauté
naturelle et l'excitante descente des eaux tumultueuses de la rivière Kipawa.

Les pagayeurs sont fidèles et reviennent chaque année parce que la Kipawa est
indiscutablement l'une des plus belles rivières d'eau vive de l'Est du Canada.

La menace

Les promoteurs du barrage de Laniel planifient depuis plusieurs années de
remplacer la structure existante. Ce barrage, construit en 1910 et devenu
opérationnel dès 1911, doit à l'évidence être remplacé. Le projet de la nouvelle
structure, qui compte quatre vannes, doublera la capacité d'évacuation dans le
lit de la rivière et assurera une protection efficace contre d'importantes
inondations.

The Les propriétaires du barrage refusent de reconnaître la valeur que représente la navigation sur la rivière.

Quand en mars 2005, Les Amis de la Rivière Kipawa a appris l'existence d'un
projet de reconstruction du barrage de Laniel débutant en automne 2005 et
s'étendant sur deux ans, nous avons clairement exprimé notre appui pour le
projet.

Nous avons été informés de manière désinvolte, que nous n'avions pas le droit de
naviguer à travers le barrage, alors que cette pratique se faisait au vu et au
su de tous depuis déjà presque quarante ans.

Pendant environ un an, Les Amis ont tenté à plusieurs reprises de communiquer
avec les ministères fédéraux concernés et d'engager une discussion constructive
portant sur cette violation des droits de navigation des pagayeurs. Les
décideurs ont refusé de nous parler et jusqu'à présent, refusé d'engager toute
discussion sur ce sujet.

Dans cette situation, la seule façon qui nous restait pour faire valoir les
droits de navigation, était de faire appel à l'arbitrage de la Cour Fédérale
pour trouver un terrain d'entente dans ce conflit. La question importante se
situe dans l'application de la Loi sur la protection des eaux navigables, sur la
Loi canadienne sur l'évaluation environnementale ainsi que sur la façon
appropriée de mener la consultation publique et son interprétation.

Vous pouvez consulter les liens ci-dessous pour accéder aux documents que nous avons déposé en Cour Fédérale.

LA DEMANDE EN RÉVISION DÉPOSÉE PAR LES AMIS
LES AFFIDAVITS DES AMIS
LES INTERROGATOIRES DES AMIS
LE MÉMOIRE DES FAITS ET DU DROIT DES AMIS
LES AFFIDAVITS DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL
INTERROGATOIRES DU PERSONNEL DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL
LE MÉMOIRE DES FAITS ET DU DROIT DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL
Trois cabinets d'avocats d'Ottawa sont intervenus pour soutenir notre recours en révision judiciaire de la décision d'interdire les droits de navigation de la rivière Kipawa.

Le cabinet d'avocats Jewitt-Morrison à Ottawa s'est particulièrement impliqué dans le soutien de notre cause, car ...leur devise est "Nous défendons la bonne cause". L'avocat qu'ils ont initialement affecté à notre cause, Rob Monti, est un kayakiste qui a navigué sur la Kipawa, et qui sait donc de quoi il s'agit.

Rob a changé de cabinet d'avocats pour rejoindre le cabinet d'Ottawa
Nelligan-O'brien-Payne. NOP a bien voulu laisser Rob continuer de travailler à notre cause.

Le cabinet d'avocats Birchall-Northey représente Les Amis dans la Cour des Appels Fédérale.